Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente
1. Identification de la société
Maison Stella
SAS GHISOUS
Adresse : 20 Rue de l'Ourcq 75019 Paris
SIRET : 921911442
Email : contact@maisonstella.fr
2. Champ d'application
Les présentes CGV s'appliquent à toutes les ventes conclues sur le site www.maisonstella.fr. La passation de commande implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV.
3. Produits
Les produits sont décrits avec soin. Des variations mineures peuvent apparaître. Tous les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros, TTC, hors frais de livraison. Le prix applicable est celui affiché lors de la commande.
5. Commande
Le contrat est conclu à la validation de la commande. Le Vendeur peut refuser une commande en cas de litige ou de fraude présumée.
6. Paiement
Le paiement est exigible à la commande. Il s'effectue via des solutions sécurisées (ex : Stripe, PayPal).
7. Livraison
Livraison en France (et autres pays selon les options). Délais : 2 à 7 jours ouvrés. Maison Stella n'est pas responsable des retards du transporteur.
8. Droit de rétractation
Le Client dispose de 14 jours pour se rétracter. Les produits doivent être retournés neufs et dans leur emballage. Frais de retour à la charge du Client.
9. Garanties légales
Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés.
10. Propriété intellectuelle
Le contenu du site est la propriété exclusive de Maison Stella. Toute reproduction non autorisée est interdite.
11. Données personnelles
Les données sont utilisées pour traiter les commandes et améliorer l'expérience client.
12. Litiges et Droit applicable
Les CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.